Douzième Réunion des points focaux du Centre Régional Méditerranéen pour l'intervention d'urgence contre la pollution marine accidentelle (REMPEC)

  • When Du 23/05/2017 ${linebreak} au 25/05/2017
  • Where Valette (Malte)
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Le Centre régional méditerranéen pour l’intervention d’urgence contre la pollution marine accidentelle (REMPEC) a accueilli la douzième réunion des correspondants, du 23 au 25 mai 2017.

Les principaux objectifs de la réunion ont été d’examiner la mise en œuvre de programme d’activités du REMPEC depuis la onzième réunion des correspondants du REMPEC ; et de discuter et s’accorder sur le programme de travail du REMPEC proposé pour la période biennale 2018-2019, avant sa soumission à la Réunion des Correspondants du Plan d’action pour la Méditerranée (PAM) et la vingtième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention de Barcelone et à ses Protocoles pour adoption.

Tous les correspondants gouvernementaux du REMPEC, ainsi que des agences spécialisées des Nations Unies, d’autres organisations gouvernementales et non-gouvernementales, l'industrie ainsi qu’aux organisations professionnelles internationales et associations dont les activités sont liées aux travaux du REMPEC, avaient été invités à participer à la douzième réunion des correspondants du REMPEC.

Les documents de la réunion sont téléchargeables ci-dessous :

 Documents de travail
REMPEC/WG.41/3/1/Rev.1 Ordre du jour provisoire
REMPEC/WG.41/3/2 Ordre du jour provisoire annoté et projet d’emploi du temps
REMPEC/WG.41/4 Rapport d’avancement des activités du REMPEC depuis la onzième réunion des Correspondants du REMPEC
REMPEC/WG.41/5 Développements au sein de l’ONU Environnement / PAM en lien avec les objectifs et fonctions du REMPEC (Soumis par l’ONU Environnement / PAM)
REMPEC/WG.41/6/1 Développements au sein de l’OMI en lien avec les objectifs et fonctions du REMPEC (Soumis par l’OMI)
REMPEC/WG.41/6/2 Derniers développements sur la question de l’indemnisation en cas de dommages dus à la pollution provenant des navires (Soumis par le FIPOL)
REMPEC/WG.41/7 Évaluation du niveau de mise en oeuvre de la Stratégie méditerranéenne pour la gestion des eaux de ballast des navires
REMPEC/WG.41/8 Projet de Guide méditerranéen sur la coopération et l’assistance mutuelle pour l’intervention d’urgence en cas d’évènement de pollution marine
REMPEC/WG.41/9 Partage des données, suivi et communication de l’information
REMPEC/WG.41/9/Corr.1 Corrigendum
REMPEC/WG.41/10 Projet de Document d’orientation pour la préparation des Plans d'action nationaux de mise en oeuvre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021)
REMPEC/WG.41/11/1 Amélioration de la coopération dans le domaine des rejets illicites de substances polluantes par les navires en Méditerranée
REMPEC/WG.41/11/2 Proposition de développement d’une compétence juridictionnelle régionale, avec création d’un procès-verbal régional (Soumis par la France)
REMPEC/WG.41/12 Coopération en Méditerranée pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires
REMPEC/WG.41/13 Groupe de Travail Technique Méditerranéen
REMPEC/WG.41/14 Proposition de programme de travail du REMPEC pour la période biennale 2018-2019
REMPEC/WG.41/16 Rapport de la réunion

 Documents d'Information
REMPEC/WG.41/INF.1/Rev.2 Liste des documents
REMPEC/WG.41/J/1 Liste provisoire des participants
REMPEC/WG.41/INF.2 Liste des participants
REMPEC/WG.41/INF.3 Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021)
REMPEC/WG.41/INF.4 Rapport de la réunion du Réseau méditerranéen d’agents chargés de l’application des lois relatives à la Convention MARPOL dans le cadre de la Convention de Barcelone (MENELAS) (Toulon, France, 29 septembre – 1er octobre 2015)
REMPEC/WG.41/INF.5 Rapport de la réunion régionale des experts sur les Plans d’action nationaux de mise en oeuvre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021) (Barcelone, Espagne, 8-9 novembre 2016) (anglais seluement)
REMPEC/WG.41/INF.6 Rapport de l’atelier régional sur les accords de coopération dans le domaine de la préparation à la lutte et la lutte contre la pollution marine en cas de déversements d’hydrocarbures et de substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) (MEDEXPOL 2016), (St. Julian’s, Malte, 14-15 décembre 2016) (anglais seluement)
REMPEC/WG.41/INF.7 Directives de 2011 pour le contrôle et la gestion de l’encrassement biologique des navires en vue de réduire au minimum le transfert d’espèces aquatiques envahissantes (Résolution MEPC.207(62))
REMPEC/WG.41/INF.8 Recommandations pour réduire au minimum le transfert d’espèces aquatiques envahissantes par le biais de l’encrassement biologique (salissures de la coque) dans le cas des embarcations de plaisance (MEPC.1/Circ.792)
REMPEC/WG.41/INF.9 Directives visant à réduire les bruits sous-marins produits par les navires de commerce afin d'atténuer leurs incidences néfastes sur la faune marine (MEPC.1/Circ.833) (anglais seulement)
REMPEC/WG.41/INF.10 International developments in oiled wildlife preparedness and response. (Soumis par Sea Alarm) (anglais seulement)
REMPEC/WG.41/INF.11 Draft revised reporting format for the implementation of the Barcelona Convention and its Protocols (anglais seulement)
REMPEC/WG.41/INF.12 Consultancy Report for the development of a quality assurance programme for data reporting and collection, in accordance with Article 5 of the 2002 Prevention and Emergency Protocol, as well as for the development of the 2017 Quality Status Report (QSR2017) for the Mediterranean (anglais seulement)