1ère Réunion du Groupe de Travail sur le Protocole Offshore – 13/06/2013

Le Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE) – PAM organisera la 1ère Réunion du Groupe de Travail sur le Protocole Offshore qui se tiendra au Grand Hôtel Excelsior, La Valette, Malte, les 13 et 14 juin 2013. La réunion débutera ses travaux le jeudi 13 juin 2013 à 09h00 et se terminera le vendredi 14 juin 2013 à 17h00.

La 1ère Réunion du Groupe de Travail sur le Protocole Offshore est convoquée conformément à la décision IG.20/12 de la 17ème Réunion Ordinaire des Parties Contractantes à la Convention de Barcelone (Paris, France, 8-10 février 2012).

Les objectifs principaux de cette Réunion seront:

  1. D’examiner les meilleures pratiques reconnues et réglementations internationales pertinentes pour la mise en œuvre du Protocole Offshore;
  2. D’exposer les expériences disponibles concernant les mesures pratiques déjà en place dans les pays méditerranéens concernant les activités offshore;
  3. De formuler des recommandations à prendre en compte lors de l’élaboration du Plan d’action stipulé par la Décision IG.20/12.

L’ensemble des correspondants du Plan d’action pour la Méditerranée (PAM) ont été invités à désigner conjointement et en consultation avec toutes les autorités nationales concernées leurs représentants à cette Réunion. La participation d’observateurs représentant les secteurs de l’exploration et de la production offshore d’hydrocarbures au sein des délégations nationales a été vivement encouragée. L’invitation à la Réunion a également été transmise aux agences spécialisées des Nations Unies, à d’autres organisations gouvernementales et non gouvernementales, ainsi qu’aux associations et organisations professionnelles internationales dont le champ d’activité rejoint celui du Groupe de travail sur le Protocole Offshore. 

Les documents de travail, l’agenda provisoire, le projet d’emploi du temps de la réunion ainsi qu’une fiche d’information portant sur l’organisation de la réunion sont disponibles sur cette page, à titre d’information pour les participants à la réunion.

Les documents de la Réunion peuvent être téléchargés depuis la liste ci-dessous:

Documents de travail

UNEP(DEPI)/MED WG.384/2  L'ordre du jour provisoire annoté                                 
UNEP(DEPI)/MED WG.384/3 Questionnaire Protocole Offshore 

Documents d'information

UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.1  Protocole Offshore                                                                                                                                       
UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.2 Décision IG 20.12 

Les dissertations suivantes ont été produites par des étudiants de  l'Institut de droit maritime international (OMI IMLI) pour l'obtention du diplôme de Maitrise (LL.M.) en droit maritime international. Ces dissertations mises à disposition n'ont qu'une valeur indicative. Les auteurs de ces documents, l’IMLI, l’OMI, le PNUE, le PAM et le REMPEC ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles conséquences dommageables pouvant résulter de l'interprétation et de l'utilisation des informations contenues dans ses documents. Les renseignements contenus dans ces documents n’impliquent en aucune façon l’expression d’un quelconque point de vue des auteurs de ces documents, de l’IMLI, l’OMI, du PNUE, du PAM et du REMPEC. 

UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.3                                                                                                               A legal analysis of marine pollution laws and regulations and their adequacy to meet the challenges posed by recent offshore drilling off the coast of Sierra Leone (Ramot Jalloh) (anglais uniquement)
UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.4 Dealing with decommissioning costs of offshore oil and gas field installations: An appraisal of existing regimes (David Testa) (anglais uniquement)
UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.5 Offshore drilling in ocean waters and its adverse effect on the potential of blue carbon storage of coastal state: A Belize perspective (Llewelyn Usher) (anglais uniquement)
UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.6 A legal discussion on civil liability for oil pollution damage resulting from offshore oil rigs in the light of the recent DEEPWATER HORIZON Incident (Dr Sciculna & Dr. Guiterrez) (anglais uniquement)
UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.7 Legal analysis of international conventions for the prevention of vessel-source marine pollution: A Maldivian perspective (Ms Sandra Betancourt) (anglais uniquement)
UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.8 Guidelines to the Protocol Concerning Marine Pollution and  Exploitation of the Continetnal Shelf  - Regional Organizationf or the Protection of the Marine Environtment (ROPME) - Kuwait (anglais uniquement)
UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.9 Liste des Documents
UNEP(DEPI)/MED WG 384/INF.10 Liste provisoire des participants

Autre Documents

Fiche d'information

Fiche de réservation de l’hôtel(en anglais uniquement)

Fichier(s) en anglais
1.  All_meeting_documents.zip
Fichier(s) en français
1.  Tous_les_documents_de_la_reunion.zip

Actions sur le document

publié le 2013/06/13 00:00:00 GMT+0 Dernière modification 2020-07-07T05:25:53+00:00
  Catégorie:  archives
  Editeur:  Interne
  Sujets: 
  Sous-sujets: 
  Type:  Réunion
  Année:  2013
  Pays:  Malta