2017

REMPEC/WG.41/3/1/Rev.1 Ordre du jour provisoire

REMPEC/WG.41/6/2 Derniers développements sur la question de l’indemnisation en cas de dommages dus à la pollution provenant des navires (Soumis par le FIPOL)

REMPEC/WG.41/7 Évaluation du niveau de mise en oeuvre de la Stratégie méditerranéenne pour la gestion des eaux de ballast des navires

REMPEC/WG.41/8 Projet de Guide méditerranéen sur la coopération et l’assistance mutuelle pour l’intervention d’urgence en cas d’évènement de pollution marine

REMPEC/WG.41/9 Partage des données, suivi et communication de l’information

REMPEC/WG.41/9/Corr.1 Corrigendum

REMPEC/WG.41/11/1 Amélioration de la coopération dans le domaine des rejets illicites de substances polluantes par les navires en Méditerranée

REMPEC/WG.41/11/2 Proposition de développement d’une compétence juridictionnelle régionale, avec création d’un procès-verbal régional (Soumis par la France)

REMPEC/WG.41/12 Coopération en Méditerranée pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires

REMPEC/WG.41/13 Groupe de Travail Technique Méditerranéen

REMPEC/WG.41/14 Proposition de programme de travail du REMPEC pour la période biennale 2018-2019

REMPEC/WG.41/16 Rapport de la réunion

REMPEC/WG.41/INF.1/Rev.2 Liste des documents

REMPEC/WG.41/INF.3 Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021)

REMPEC/WG.41/INF.4 Rapport de la réunion du Réseau méditerranéen d’agents chargés de l’application des lois relatives à la Convention MARPOL dans le cadre de la Convention de Barcelone (MENELAS) (Toulon, France, 29 septembre – 1er octobre 2015)

REMPEC/WG.41/INF.8 Recommandations pour réduire au minimum le transfert d’espèces aquatiques envahissantes par le biais de l’encrassement biologique (salissures de la coque) dans le cas des embarcations de plaisance (MEPC.1/Circ.792)